BRAND- UND EXPLOSIONSBEKÄMPFUNG

Brevet européen · EP1487544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487544
Numéro de demande
EP03745339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 5/00 (2006.01)
A62C 39/00 (2006.01)
Priorité
GB 0207466 28.03.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001394 28.03.2003
Publication PCT
WO2003/082407 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

DUNSTER, Robert, George

Slough, Buckinghamshire SL1 6ER, GB

DAVIES, Simon, James

Staines, Middlesex TW18 4NT, GB

LADE, Robert, James

Marlow, Bucks SL7 2LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.