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Brevet européen · EP1487805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487805
Numéro de demande
EP03744366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/48 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61P 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 0206215 15.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/002710 14.03.2003
Publication PCT
WO2003/078404 25.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

BAENTELI, Rolf

CH-4056 Basel

ZENKE, Gerhard

79618 Rheinfelden, DE

COOKE, Nigel, Graham

CH-4104 Oberwil

DUTHALER, Rudolf

CH-4126 Bettingen

THOMA, Gebhard

79540 Lörrach, DE

VON MATT, Anette

4105 Biel-Benken

HONDA, Toshiyuki

Tsukuba-shi, Ibaraki Pref. 305-0061, JP

MATSUURA, Naoko

Tsukuba-shi, Ibaraki Pref. 305-0005, JP

NONOMURA, Kazuhiko

Tsukuba-shi, Ibaraki-Pref. 305-0831, JP

OHMORI, Osamu

Tsukuba-shi, Ibaraki Pref. 305-0047, JP

UMEMURA, Ichiro

Tsukuba-shi, Ibaraki Pref. 305-0051, JP

HINTERDING, Klaus

79595 Rümmingen, DE

PAPAGEORGIOU, Christos

F-68400 Riedisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.