POLYMERISIERBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1487888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1487888
- Numéro de demande
- EP03730162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 22 oct. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/30 (2006.01)C08F 8/00 (2006.01)C08F 2/48 (2006.01)G03F 7/033 (2006.01)
- Priorité
- CH 537022002 28.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050077 21.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/082937 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 22 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
Parties
Inventeur
ROTH, Martin
CH-4434 Hölstein
SAILER, Bernhard
CH-4058 Basel
SCHOENENBERGER, Catherine
F-68510 Rantzwiller, FR
ZELENKO, Ottilie
CH-4144 Oberwil
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