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Brevet européen · EP1487897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487897
Numéro de demande
EP03712406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
25 janv. 2006
Radié
25 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 61/12 (2006.01)
Priorité
GB 0206944 23.03.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001263 24.03.2003
Publication PCT
WO2003/080698 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

PILETSKY, Sergey Anatoliyovich

Cranfield, Bedfordshire MK43 0EE, GB

PILETSKA, Olena Volodimirivna

Cranfield, Bedfordshire MK43 0EE, GB

TURNER, Anthony Peter Francis

North Crawley, Buckinghamshire MK16 9HH, GB

KARIM, Khalku

Cambridge, Cambridgeshire CB4 2ED, GB

CHEN, Beining

Sheffield, Yorkshire S3 7HF, GB

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