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Brevet européen · EP1487913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487913
Numéro de demande
EP03706709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
8 août 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 0206755 22.03.2002
GB 0226925 16.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000718 19.02.2003
Publication PCT
WO2003/080720 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

ROTHON, Roger Norman

Chester CH3 7SL, GB

THETFORD, Dean

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

RICHARDS, Stuart Nicholas

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

SCHOFIELD, John David

Bla ckley Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.