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Brevet européen · EP1487981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487981
Numéro de demande
EP03745382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
16 mai 2007
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/11 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
C07K 14/435 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
Priorité
US 368457 P 28.03.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001257 28.03.2003
Publication PCT
WO2003/083113 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.