MUR ANTIBRUIT

Brevet européen · EP1488043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488043
Numéro de demande
EP03738179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
6 nov. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/86 (2006.01)
E01F 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 0203404 19.03.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000881 19.03.2003
Publication PCT
WO2003/078740 25.09.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

COLAS

7, Place René Clair, 92653 Boulogne-Billancourt Cédex, FR

Inventeur

SAPOVAL, Bernard

F-75006 Paris, FR

FILOCHE, Marcel

F-75020 Paris, FR

CHAPPAT, Michel

F-78130 Maurepas, FR

PEYRARD, Didier

F-69440 Mornant, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.