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Brevet européen · EP1488188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488188
Numéro de demande
EP03744165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/34 (2006.01)
Priorité
US 361658 P 04.03.2002
US 377903 03.03.2003
Demande PCT
PCT/US2003/006545 04.03.2003
Publication PCT
WO2003/076867 18.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Olin Corporation

OLIN CORPORATION

91 Shelton Avenue, New Haven, CT 06511-1837, US

Inventeur

DIPPOLD, Jack, D.

Edwardsville, IL 62025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.