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Brevet européen · EP1488305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488305
Numéro de demande
EP03712430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
8 oct. 2008
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 0207382 28.03.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001367 28.03.2003
Publication PCT
WO2003/083631 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 13 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2008

  3. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

American Power Conversion Corporation

132 Fairgrounds Road, West Kingston, RI 02892, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

DAY, Tony

Enfield, Middlesex EN1 2JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.