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Brevet européen · EP1488471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488471
Numéro de demande
EP02747272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2002
Publié
22 déc. 2004
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
Priorité
DE 10120947 22.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/004023 11.04.2002
Publication PCT
WO2002/086997 31.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler AG

Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, DE

Inventeur

FINGER, Helmut

70711 Leinfelden-Echterdingen, DE

FLEDERSBACHER, Peter

70619 Stuttgart, DE

KONRAD, Gerhard

89081 Ulm, DE

LÖFFLER, Paul

70199 Stuttgart, DE

STUTE, Manfred

73730 Esslingen, DE

SUMSER, Siegfried

70184 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.