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Brevet européen · EP1488646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488646
- Numéro de demande
- EP03719430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)H04W 4/02 (2009.01)H04L 29/08 (2006.01)//H04W 8/26 (2009.01)//H04W 40/00 (2009.01)//H04L 29/06 (2006.01)//H04W 64/00 (2009.01)
- Priorité
- US 365820 P 19.03.2002US 378805 P 07.05.2002US 411435 P 17.09.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/008628 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/081391 02.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
MOON, George, C.
Aurora, ON L4G 6M4, CA
MATTHEW, Tweedie
Glenmont, NY 12077, US
DOVE, John
Ballston Lake, NY 12019, US
DEWALD, Edward
Charlotte, NC 28177, US
LI, Xiang
North York, ON M2M 4M1, CA
PETRONIS, Scott
Glenville, NY 12302, US
BERRILL, Arthur, R.
Goodwood, ON L0C 1A0, CA
LEA, Tony
East York, ON M4G 1J2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.