ELEKTRISCHE HEIZBAUGRUPPE

Brevet européen · EP1488666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488666
Numéro de demande
EP03744891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
24 mai 2006
Radié
24 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
GB 0206738 22.03.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001016 10.03.2003
Publication PCT
WO2003/081952 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Zortech Avenue, Oldington, Kidderminster, Worcestershire DY11 7DY, GB

Inventeur

McWILLIAMS, Kevin, Ronald

Stratford Upon Avon, Warwickshire CV37 6, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.