ELEKTRONISCHES GER T

Brevet européen · EP1488672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488672
Numéro de demande
EP03714520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
AT 4642002 25.03.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000081 24.03.2003
Publication PCT
WO2003/081970 02.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 25 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  4. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Siemens AG Österreich

Siemensstrasse 88-92, 1210 Wien, AT

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

PETRICEK, Martin

A-2020 Hollabrunn, AT

ROTHMAYER, Thomas

A-1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.