Dispositif de fixation à bras pivotant
Brevet européen · EP1488831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488831
- Numéro de demande
- EP04012163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2004
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 0307310 18.06.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Girard, Francois
74290 Veyrier-Du-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.