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Brevet européen · EP1489096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489096
Numéro de demande
EP03743542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
7 juil. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/80 (2006.01)
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 7/08 (2006.01)
C07K 1/12 (2006.01)
C07K 1/16 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 7/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002058086 04.03.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/002394 28.02.2003
Publication PCT
WO2003/074564 12.09.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Inventeur

OKU, Tadatake

Tokyo 102-8275, JP

NISHIO, Toshiyuki

Tokyo 102-8275, JP

KAWACHI, Ryu

Tokyo 102-8275, JP

SURUGA, Kohei

Tokyo 102-8275, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.