Absenkbare Türdichtung
Brevet européen · EP1489257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1489257
- Numéro de demande
- EP04405338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2004
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/215 (2006.01)
- Priorité
- CH 10492003 16.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.04.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.