Konditionierer

Brevet européen · EP1489371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489371
Numéro de demande
EP04019766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
26 déc. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 17/20 (2006.01)
A23N 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 10213737 26.03.2002
DE 10230817 08.07.2002
Divisionnaire de
EP03744753
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Bühler AG

9240 Uzwil

Inventeur

Hermsmeyer, Andrea

9244 Niederuzwil

Hanimann, Philipp

9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.