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Brevet européen · EP1489472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1489472
- Numéro de demande
- EP03712895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04G 21/04 (2013.01)G04R 60/12 (2013.01)
- Priorité
- JP 2002085172 26.03.2002JP 2002136889 13.05.2002JP 2002142516 17.05.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/003584 25.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/081347 02.10.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
HANAI, Kenji
Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.