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Brevet européen · EP1489472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489472
Numéro de demande
EP03712895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
23 oct. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 21/04 (2013.01)
G04R 60/12 (2013.01)
Priorité
JP 2002085172 26.03.2002
JP 2002136889 13.05.2002
JP 2002142516 17.05.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/003584 25.03.2003
Publication PCT
WO2003/081347 02.10.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

HANAI, Kenji

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.