WASSERFILTER

Brevet européen · EP1489902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489902
Numéro de demande
EP03720364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 63/04 (2006.01)
Priorité
US 112396 28.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003135 26.03.2003
Publication PCT
WO2003/081995 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Tetra GmbH

Herrenteich 78, 49304 Melle, DE

Inventeur

CARLEY, Joseph, Christopher

Blacksburg VA 24060, US

AGRESTA, Mark, Gerard

Blacksburg, VA 24060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.