ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP1489989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489989
Numéro de demande
EP03724949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
12 déc. 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
DE 10214803 04.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003462 03.04.2003
Publication PCT
WO2003/084427 16.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Gimelli Produktions AG

GIMELLI PRODUKTIONS AG

Webergutstrasse 5, CH-3052 Zollikofen

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

RAGAZZO, Andrea

CH-3011 Bern

SCHÜTZ, Alfred

CH-3052 Zollikofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.