BANDSCHEIBENPROTHESE ODER NUKLEUS-ERSATZ-PROTHESE

Brevet européen · EP1490000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490000
Numéro de demande
EP02708118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2002
Publié
29 déc. 2004
Délivré
16 mai 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000189 04.04.2002
Publication PCT
WO2003/084444 16.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

STUDER, Armin

CH-4513 Langendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.