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Brevet européen · EP1490019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490019
Numéro de demande
EP03745251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
8 juin 2005
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/44 (2000.01)
Priorité
DE 10215342 28.03.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001046 27.03.2003
Publication PCT
WO2003/082238 09.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Coty B.V.

Oudeweg 147, 2031 CC Haarlem, NL

Inventeur

GOLZ-BERNER, Karin

MC-98000 Monaco, MC

ZASTROW, Leonhard

MC-98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.