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Brevet européen · EP1490116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490116
Numéro de demande
EP03718243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
3 août 2005
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
Priorité
US 116393 04.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/010651 04.04.2003
Publication PCT
WO2003/086481 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

STERIS Inc.

STERIS INC.

43425 Business Park Drive, Temecula, California 92590, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

HALSTEAD, Eric

Beauport, Quebec G1B 3N8, CA

COULOMBE, Serge

Boischatel, Quebec G0A 1H0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.