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Brevet européen · EP1490123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490123
Numéro de demande
EP03745242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
2 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 27/44 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
A61L 27/52 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00184 03.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000216 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/082365 09.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.