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Brevet européen · EP1490127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490127
Numéro de demande
EP03707992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
19 août 2009
Radié
2 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
US 114686 02.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000214 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/082378 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2023

  2. 3 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2009

  3. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.