PORTE-OUTIL POUR OUTIL DEFORMABLE EN FLEXION

Brevet européen · EP1490134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490134
Numéro de demande
EP03712477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
14 mai 2008
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/34 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 0204093 02.04.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001192 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/082387 09.10.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Primequal SA

Primequal S.A.

C/o David Weill Chemin Champ-David, 1268 Begnins

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Delval, Alain

1348 Le Brassus

Rosset, Yannick

1298 Céligny

Volckmann, Jean-Claude

74380 Bonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.