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Brevet européen · EP1490261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490261
Numéro de demande
EP02785073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
9 oct. 2002
Publié
29 déc. 2004
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/22 (2006.01)
Priorité
DK 200200498 04.04.2002
Demande PCT
PCT/DK2002/000678 09.10.2002
Publication PCT
WO2003/018396 06.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

  2. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  3. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Titulaire

Viking Life-Saving Equipment A/S

Saedding Ringvej, 6710 Esbjerg, DK

Inventeur

NIELSEN, Peter Brinch

DK-6857 Blavand, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.