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Brevet européen · EP1490355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490355
Numéro de demande
EP03720413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
27 juil. 2011
Radié
2 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61K 31/4725 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
GB 0207729 03.04.2002
GB 0303323 13.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/003470 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/082859 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2023

  2. 31 déc. 2020

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  3. 19 déc. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Elanco Tiergesundheit AG, Mattenstr. 24A, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.12.2017

  4. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  5. 25 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  6. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Inventeur

EVENOU, Jean-Pierre

F-68300 St. Louis, FR

VON MATT, Peter

CH-4105 Biel-Benken

WAGNER, Jürgen

CH-4103 Bottmingen

ZENKE, Gerhard

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.