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Brevet européen · EP1490424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1490424
- Numéro de demande
- EP03724922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 81/02 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 02006760 25.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002892 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/080714 02.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.