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Brevet européen · EP1490424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490424
Numéro de demande
EP03724922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
4 oct. 2006
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 81/02 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
Priorité
EP 02006760 25.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/002892 19.03.2003
Publication PCT
WO2003/080714 02.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.