ELEKTROCHEMISCHE NACHWEISSYSTEMEN

Brevet européen · EP1490508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490508
Numéro de demande
EP03712444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 0207813 04.04.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001445 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/087398 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

Keenan, Elizabeth Ann

Bolton, Lancashire BL6 5RW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.