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Brevet européen · EP1490618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1490618
- Numéro de demande
- EP03744786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/223 (2006.01)
- Priorité
- DE 10212484 21.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002268 06.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/081106 02.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HAUSER, Ingo
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.