WANDVERKLEIDUNG

Brevet européen · EP1490642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490642
Numéro de demande
EP03716934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
27 oct. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
C09K 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 0207642 02.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/009902 01.04.2003
Publication PCT
WO2003/085346 16.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

Omnova Wallcovering (UK) Limited

74-78 Wood Lane End Hemel Hempstead, Hertfordshire RP2 4RF, GB

OMNOVA Solutions Inc.

OMNOVA SOLUTIONS INC.

175 Ghent Road, Fairlawn, Ohio 44333-3300, US

Inventeur

Marshall, Allan

Hawkhurst, Kent TN18 5EF, GB

Corner, Terence

Sevenoaks, Kent TN13 2NN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.