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Brevet européen · EP1490775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1490775
Numéro de demande
EP02725446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2002
Publié
29 déc. 2004
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
G06F 11/34 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
US 113870 P 29.03.2002
US 280170 P 30.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/010023 01.04.2002
Publication PCT
WO2002/080001 10.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

ZHAO, Ling, Z.

Cypress, TX 77429, US

CLINE, Troy, L.

Leander, TX 78641, US

BRADDY, Rick, G.

Coral Springs, FL 33065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.