DREILEITERKABEL
Brevet européen · EP1490881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1490881
- Numéro de demande
- EP03745241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 2 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 551022002 03.04.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000211 02.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/083879 09.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.04.2023
- 15 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Studer Draht-und Kabelwerk AG, Herrenmattstrasse 20, 4658 Däniken → LEONI Studer AG, Herrenmattstrasse 20, 4658 Däniken
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.