Sicherheitsmarkierung
Brevet européen · EP1491350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1491350
- Numéro de demande
- EP04252408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2004
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 26 août 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)G06K 7/12 (2006.01)G06K 19/14 (2006.01)G07D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0314883 26.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Ross, Gary Alexander
Colinsburgh, Fife, GB
Hunter, Catherine
Aberdeen AB16 5JU, GB
Officer, Simon
Aberdeen AB10 1QQ, GB
Prabhu, Gopala Radhakrishna
Aberdeen AB24 5LA, GB
Pollard, Patricia
Aberdeen AB16 5JU, GB
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