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Brevet européen · EP1491369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1491369
Numéro de demande
EP04007905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2004
Publié
29 déc. 2004
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/24 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/54 (2006.01)
Priorité
DE 10329622 26.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  2. 16 nov. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne → ACPS Automotive GmbH, Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  4. 11 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Bosal ACPS Holding 2 B.V., Kamerlingh Onnesweg 5, 4131 PK Vianen, Pays-Bas → ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  5. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

ACPS Automotive GmbH

Bertha-Benz-Strasse 2, 74379 Ingersheim, DE

Inventeur

Möhring, Siegfried

71696 Möglingen, DE

Fischer, Michael

71679 Asperg, DE

Riehle, Jörg

71679 Asperg, DE

Rimmelspacher, Bernhard

76287 Rheinstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.