BEHÄLTER MIT EINLASSMECHANISMUS

Brevet européen · EP1491451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1491451
Numéro de demande
EP03743539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
28 avr. 2010
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
B65D 25/38 (2006.01)
Priorité
JP 2002058129 05.03.2002
JP 2002205866 15.07.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/002386 28.02.2003
Publication PCT
WO2003/074372 12.09.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 14 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Yamana, Shigeru, 33-302,, 10-1, Taikouyama,, Imizu-gun,, Toyama 939-0362, Japon, Aicello Chemical Co., Ltd., 45, Aza Koshikawa, Ishimakihonmachi, Toyohashi-shi, Aichi 441-1115, Japon → Yamana, Shigeru, 33-302,, 10-1, Taikouyama,, Imizu-gun,, Toyama 939-0362, Japon, AICELLO CORPORATION, 45, Aza-Koshikawa, Ishimaki-Hommachi, Toyohashi-shi, Präfektur Aichi, Japon

    Publié dans Swissreg le 14.02.2015

  3. 16 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2010

  4. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Inventeur

YAMANA, Shigeru

Toyama 939-0362, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.