BEHÄLTER MIT EINLASSMECHANISMUS
Brevet européen · EP1491451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1491451
- Numéro de demande
- EP03743539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 25/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002058129 05.03.2002JP 2002205866 15.07.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/002386 28.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/074372 12.09.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 14 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Yamana, Shigeru, 33-302,, 10-1, Taikouyama,, Imizu-gun,, Toyama 939-0362, Japon, Aicello Chemical Co., Ltd., 45, Aza Koshikawa, Ishimakihonmachi, Toyohashi-shi, Aichi 441-1115, Japon → Yamana, Shigeru, 33-302,, 10-1, Taikouyama,, Imizu-gun,, Toyama 939-0362, Japon, AICELLO CORPORATION, 45, Aza-Koshikawa, Ishimaki-Hommachi, Toyohashi-shi, Präfektur Aichi, Japon
Publié dans Swissreg le 14.02.2015
- 16 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2010
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Titulaire
Yamana, Shigeru
Imizu-gun, Toyama 939-0362, JP
AICELLO CORPORATION
45, Aza-Koshikawa Ishimaki-Hommachi, Toyohashi-shi, Präfektur Aichi, JP
Inventeur
YAMANA, Shigeru
Toyama 939-0362, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.