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Brevet européen · EP1491739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1491739
Numéro de demande
EP03076917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
20 déc. 2006
Radié
20 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F01P 3/20 (2006.01)
F01N 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

Wolfgang Petutschnig

8063 Brodingberg, AT

Karl Kirchweger

8010 Graz, AT

Rickard Stefansson

415 06 Göteborg, SE

Bertil Andersson

434 96 Kungsbacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.