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Brevet européen · EP1491872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1491872
- Numéro de demande
- EP03014729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
63897 Miltenberg, DE
91126 Schwabach, DE
63916 Amorbach, DE
63811 Stockstadt, DE
63920 Grossheubach, DE
64407 Fränkisch-Grumbach, DE
63927 Bürgstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.