FUTTERMITTEL FüR WASSERTIERE

Brevet européen · EP1492412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492412
Numéro de demande
EP03732272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
2 déc. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
A23P 1/02 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 10215185 05.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003493 03.04.2003
Publication PCT
WO2003/084341 16.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Tetra GmbH

Herrenteich 78, 49324 Melle, DE

Inventeur

KÜRZINGER, Hubert

49324 Melle, DE

KUHLMANN, Dietmar

31655 Stadthagen, DE

SCHMIDT, Hartmut

49124 Georgsmarienhütte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.