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Brevet européen · EP1492550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492550
- Numéro de demande
- EP03724971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/78 (2000.01)A61P 37/08 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10215553 09.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/003605 07.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/084554 16.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHMIDT, Peter, C.
72074 Tübingen, DE
LAUFER, Stefan
89143 Blaubeuren, DE
HEMPEL, Bernd
73730 Esslingen, DE
BERNDT, Dieter
73733 Esslingen, DE
WALKER, Roland
72074 Tübingen-Pfrondorf, DE
MAUZ, Matthias
70597 Stuttgart-Degerloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.