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Brevet européen · EP1492573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492573
Numéro de demande
EP03718182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
20 juil. 2005
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
A61L 2/28 (2006.01)
A61B 1/12 (2006.01)
B08B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 115847 04.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/010207 04.04.2003
Publication PCT
WO2003/084578 16.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HALSTEAD, Eric

Beauport, Quebec G1B 3N8, CA

CANTIN, Eugene

St-Jean-Chrysostome, Quebec G2Z 2L1, CA

TRACHY, Michel

Beauport, Quebec, G1B 3N9, CA

ANGERS, Christian

Ancienne-Lorette, Quebec G2E 5Y7, CA

COULOMBE, Serge

Boischatel, Quebec G0A 1H0, CA

NICOLE, Maxime

St-Pacome, Quebec G0L 3X0, CA

KAISER, Herbert, J.

Pontoon Beach, IL 62040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.