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Brevet européen · EP1492573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492573
- Numéro de demande
- EP03718182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/18 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/28 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)B08B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 115847 04.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/010207 04.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/084578 16.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 15 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Beauport, Quebec G1B 3N8, CA
St-Jean-Chrysostome, Quebec G2Z 2L1, CA
Beauport, Quebec, G1B 3N9, CA
Ancienne-Lorette, Quebec G2E 5Y7, CA
Boischatel, Quebec G0A 1H0, CA
St-Pacome, Quebec G0L 3X0, CA
Pontoon Beach, IL 62040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.