Nasale Vorrichtung
Brevet européen · EP1492587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492587
- Numéro de demande
- EP03717460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0207422 28.03.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2003/001557 28.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/082393 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
DJUPESLAND, Per, Gisle
N-0773 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.