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Brevet européen · EP1492609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492609
Numéro de demande
EP03706121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
11 mai 2011
Radié
12 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
AT 5462002 09.04.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000071 12.03.2003
Publication PCT
WO2003/084638 16.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2023

  2. 21 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2011

  3. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

EDER, Michael

A-9900 Lienz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.