SCHRAUBKAPPE FÜR EINE FLASCHE
Brevet européen · EP1492713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492713
- Numéro de demande
- EP02787652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2002
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 26 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 02007341 05.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2002/012630 12.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/084833 16.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.