SELBSTDOSIERENDE SPENDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1492716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492716
Numéro de demande
EP03711269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
US 117405 05.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/005896 27.02.2003
Publication PCT
WO2003/086902 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SCHILLER, Steven, E.

Kenosha, WI 53143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.