SELBSTDOSIERENDE SPENDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1492716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492716
- Numéro de demande
- EP03711269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- US 117405 05.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/005896 27.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/086902 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHILLER, Steven, E.
Kenosha, WI 53143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.