ALICYCLISCHE ESTER MIT MOSCHUSGERUCH
Brevet européen · EP1492759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492759
- Numéro de demande
- EP03732270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 4 août 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/67 (2006.01)C07C 69/003 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10214675 03.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/003294 29.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/082799 09.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 4 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
Parties
Inventeur
EH, Marcus
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.