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Brevet européen · EP1492813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492813
Numéro de demande
EP03730172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/52 (2006.01)
C07K 14/705 (2006.01)
C12N 15/28 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 02100334 03.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050089 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/082919 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 22 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 22.06.2012

  3. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.