VENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1492970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492970
Numéro de demande
EP03713096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
13 juin 2007
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/087 (2006.01)
Priorité
US 113407 01.04.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000212 21.03.2003
Publication PCT
WO2003/083334 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

VOSKUIL, Marcus, Johannes

NL-2343 MH OEGSTGEEST, NL

ALKEMADE, Petrus, Johannes, Maria

NL-2215 XT VOORHOUT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.