VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1492970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492970
- Numéro de demande
- EP03713096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/087 (2006.01)
- Priorité
- US 113407 01.04.2002
- Demande PCT
- PCT/NL2003/000212 21.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/083334 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
VOSKUIL, Marcus, Johannes
NL-2343 MH OEGSTGEEST, NL
ALKEMADE, Petrus, Johannes, Maria
NL-2215 XT VOORHOUT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.