ANORDNUNG IN EINEM MESSSYSTEM
Brevet européen · EP1492996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1492996
- Numéro de demande
- EP03708805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/14 (2006.01)H04N 5/335 (2011.01)H04N 13/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0201044 05.04.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/000461 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/087713 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
JOHANNESSON, Mattias
S-585 93 Linköping, SE
MURHED, Anders
S-582 46 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.